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Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par :

La SAS VAPÔWAY au capital de 10 000,00 euros, représentée par Christelle STEPHANT, dont le siège social est situé au 21 Cours de la Bôve à 56100 Lorient, immatriculée au registre du commerce sous le numéro 79241236300014, propriétaire et exploitante du site marchand www.vapoway.fr

Ci-après dénommée "SAS VAPÔWAY" et d'autre part :

Toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.vapoway.fr

Article 1 - Acceptation des conditions de vente :

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Vapôway et le client ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué à travers le site marchand www.vapoway.fr, les deux parties les acceptant sans aucune réserve.

Les conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Vapôway.

Vapôway se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande effectuée par l'acheteur.

Article 2 - Caractéristiques des produits proposés à la vente :

Il est à noter que certains produits tels que les liquides contenant de la nicotine présentent une importante toxicité. Ceux-ci doivent être conservés hors de portée des enfants ainsi que des animaux domestiques. Ils doivent être manipulés avec une extrême précaution et ne doivent être ni ingérés ou mis en contact avec la peau. Si tel était le cas, il conviendrait immédiatement de consulter un médecin ou de composer le 15.

Vapôway ne pourrait être tenu responsable d'un éventuel accident domestique inhérent à une mauvaise utilisation ou conservation de ces produits.

Par ailleurs, la cigarette électronique n’est nullement considérée comme un médicament ou une méthode de sevrage tabagique. Sa vente et celle de ses produits dérivés est interdite aux mineurs et fortement déconseillée aux non-fumeurs, aux femmes enceintes ainsi qu'aux personnes souffrant de maladies cardiovasculaires.

Les produits et services proposés à la vente sont ceux figurant sur le site marchand www.vapoway.fr ainsi que dans le magasin situé au 21 Cours de la Bôve 56100 Lorient. Ces produits et services sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un produit après la passation de la commande par le client, vapôway l’informera par courriel. La commande pourra alors être annulée par son acheteur et sur sa demande expresse intégralement remboursée.

Autant que faire se peut, les photographies des produits au catalogue reflètent fidèlement les produits et services proposés mais ne sont aucunement contractuelles.

Les produits sont accompagnés de descriptifs afin que le consommateur puisse être en mesure de connaître leurs caractéristiques essentielles.

Article 3 - Les prix au catalogue :

Les prix figurant au catalogue Vapôway sont exprimés TTC incluant la TVA au taux actuel de 20,00 %, hors frais de livraison. Tout changement de taux de TVA se répercutera sur le prix des produits et des services.

Vapôway se réserve néanmoins le droit de modifier ses prix à tout moment, étant considéré que le prix au catalogue au jour de la commande sera celui appliqué à l’acheteur.

Article 4 - Les modalités de paiement :

Le client est en mesure d’effectuer son règlement par carte bancaire au moyen du système sécurisé Cyberplus, par Paypal et par chèque en euro à l’ordre de SAS VAPÔWAY, 21 Cours de la Bôve 56100 Lorient. Une commande acquittée par chèque sera livrée à réception de celui-ci.

Article 5 - Les modalités de livraison :

Les livraisons sont adressées à l’adresse spécifiée sur le bon de commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Tout retard de livraison doit être imputé exclusivement au transporteur. Néanmoins, si le délai de livraison excède une période de trente jours, le client est en droit de demander l’annulation de sa commande ainsi que son remboursement.

A réception de sa commande, le client se doit de vérifier son contenu. Toute réserve doit être notifiée sur le bon de livraison. A défaut de mention, le client ne sera plus en mesure de porter réclamation. En cas de dommage lors du transport, une protestation doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Toute erreur de livraison ou de non-conformité devra être signalée au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison. Passé ce délai, toute réclamation sera caduque. Toute réclamation est à adresser par courriel à www.vapoway.fr

Article 6 - Les modalités de rétractation :

Conformément à l’article L 121-20 et alinéas du code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception de sa commande pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Le client se doit de renvoyer l’article neuf non utilisé dans son emballage d’origine et en parfait état, accompagné de ses accessoires et notices éventuelles à SAS VAPÔWAY 21 Cours de la Bôve 56100 Lorient.

Dans le cas d’une annulation de commande dans le délai imparti, il est impératif de prévenir préalablement Vapôway par courriel www.vapoway.fr du renvoi de la marchandise.

Article 7 - Les modalités de garantie :

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du code civil. En cas de non-conformité d’un produit, celui-ci pourra être retourné à Vapôway dans son emballage d’origine en parfait état, avec ses accessoires et éventuelles notices.

Les produits sont couverts par une garantie qui protège le client des dysfonctionnements ou des vices de fabrication.

Produits et durée des garanties :

Les accessoires des Kits iKiss, Mini iStick 10W et 20W,  iStick 30W, iStick 30W Special Edition, iStick 40W TC,  iStick 50W, iStick 100W, Mini eGo ONE, eGo ONE standard, eGo ONE XL,  iTaste 134, SUBOX Mini, eVic-VT, mod Aspire PEGASUS, SUBOX Nano, IPV D2, mini CLOUPOR plus 50W TC, NEBOX TC 60W, iStick basic, SUBVOD, KBOX Mini Platinium, TOPBOX Nano, TOPBOX Mini TC 75W, eVic VTC Mini TRON-S,  iJust Start Plus, eGo AIO, box CUBOID 200W TC, Dripbox, iStick Pico, ASPIRE K4, ASPIRE K2, ASPIRE Plato, CUPTI TC 75W, Dripbox 160W, BOX MOD LIMITLESS 200W , Box Reuleaux RX200S, eVic AIO, LIMITLESS MOD BOX LUXE, OSUB 40W et 80W , Aspire PockeX Pocket AIO, Box R150 Limited Edition de Hotcig, iTaste KROMA, Box mod NEBULA, ASPIRE ZELOS NAUTILUS 2, Box Nano 120W TC de tesla bénéficient d’une garantie de trois mois (batteries, adaptateurs, chargeurs USB, chargeurs/PCC). Les mods Matrix, Tiki et Steampunk font quant à eux l'objet d'une garentie à vie auprès de leur concepteur Pro-ms (Sébastien LAVERGNE).

Les atomiseurs, cartomiseurs, clearomiseurs, accumulateurs bénéficient quant à eux d’une garantie d’un mois (sauf résistances ou têtes d'atomiseur).

Dans un délai d’un mois, le produit ou l’accessoire sera remplacé à neuf. Passé ce délai, il sera procédé à la réparation du produit défectueux si toutefois celle-ci s’avère possible. Il est à noter que toute utilisation anormale et non conforme d’un produit ne peut en conséquence bénéficier de la garantie y afférente.

VAPÔWAY assure un service après-vente pour les produits achetés exclusivement sur le site marchand www.vapoway.fr. Tout produit bénéficiant d’une garantie devra être retourné aux frais de son détenteur afin d’en obtenir l’échange ou la réparation.

Article 8 - Responsabilité :

Le vendeur dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. En conséquence Vapôway, ne peut être tenu responsable d’un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture de service ou autres problèmes involontaires.

Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’exclusive responsabilité de l’acheteur. En conséquence, Vapôway n’encourra aucune responsabilité pour tous les dommages directs ou indirects liés à l’utilisation d’un produit ou d’un service. Ainsi, seule la responsabilité du fabricant pourra être engagée.

Le client est informé que l’utilisation de produits contenant de la nicotine peut présenter des effets secondaires pouvant nuire à la santé. Par conséquent, il reconnaît utiliser ces produits en toute connaissance de cause et sous son entière responsabilité. Vapôway ne pourra être tenu responsable d’un quelconque problème de santé inhérent à l’utilisation des produits achetés et consommés par le client.

Article 9 - Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site marchand www.vapoway.fr sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de SAS VAPÔWAY. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient textuels, logiciels ou sonores sans l’accord expresse de son détenteur.

Article 10 - Protection des données :

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers des libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Les clients disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant. Vapôway se réserve le droit de collecter des informations sur les clients y compris en utilisant des cookies. Néanmoins Vapôway s’engage à ne pas transmettre, communiquer gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1670494v0.

Article 11 - Règlement des litiges :

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents. En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce de LORIENT, mêmes pour les procédures d’urgence ou conservatoires en référé ou par requête, et nonobstant la pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Article 12 - Réduction "Fan Facebook" :

Une remise de 10% peut être octroyée par l'obtention d'un code de réduction (valable 30 jours) en devenant "Fan" de la page facebook de Vapôway. Il est à préciser qu'un seul code de réduction est utilisable par commande (aucun cumul de bons de réductions ne pourra être accepté). Par ailleurs, cette remise de 10% ne peut être obtenue qu'une seule et unique fois par compte client quelque soit le nombre de commandes effectuées sur le site marchand www.vapoway.fr. Dans le cas d'un cumul de bons de réduction appliqué sur une même commande, celle-ci sera annulée.

Article 13 - Coordonnées :

Pour toute question ou demande d’information, le service client reste à votre disposition :

VAPÔWAY
21, Cours de la Bôve
56100 Lorient

Tél : 02 97 11 09 43 
Courriel : contact@vapoway.fr


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